Base dépôt légal: Administration de la table "Periodiques"

Identifiant 17308
Création 2016-02-11
Dernière modification 2021-05-19 11:13:20
ISSN
Langue fre
Titre Recueil des actes administratifs / Loire le département (*)
Editeur Saint-Etienne : Département de la Loire, 2015-
Ancien titre
Nouveau titre
Note externe Cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018.
Code trajet DL
Note interne Source BnF. Conservation nationale.
Périodique plus déposé 1
Inventaire à jour 1
Vers Opac 0
Début d'inventaire Fin d'inventaire Cote Numéros reçus Imprimeur Notes Actions
2016-07-18 2016-07-18 DLPB 2077 n°22 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-07-04 2016-07-04 DLPB 2076 n°21 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-06-27 2016-06-27 DLPB 2296 n°20 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-06-06 2016-06-06 DLPB 2067 n°17 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-06-01 2016-06-20 DLPB 2073 n°18-19 ; n°20 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-05-23 2016-05-31 DLPB 2064 n°15-16 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-04-25 2016-04-25 DLPB 2062 n°12 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-04-11 2016-04-11 DLPB 2056 n°10 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-04-01 2016-05-31 DLPB 2063 n°13-14 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-03-01 2016-12-31 DLPB 2269 n°7-9 ; n°11 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-02-22 2016-02-29 DLPB 2254 n°5-6 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2016-01-11 2016-02-08 DLPB 2253 n°1-4 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-12-21 2015-12-21 DLPB 2023 n°31 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-12-18 2015-12-18 DLPB 2032 n°33 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-12-01 2015-12-31 DLPB 1831 n°32 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-10-01 2015-10-31 DLPB 1949 n°24 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-10-01 2015-10-31 DLPB 1968 n°25-26 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-09-28 2015-10-12 DLPB 1948 n°21-23 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-06-22 2015-06-22 DLPB 1890 n°16 Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2015-06-01 2015-06-21 DLPB 1899 n°13-15 Conseil Général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.