Base dépôt légal: Administration de la table "Periodiques"

Identifiant 16582
Création 2015-03-25
Dernière modification 2022-06-22 15:30:20
ISSN
Langue fre
Titre Recueil des actes administratifs / Syndicat mixte ZAIN A89 Loire Centre en Rhône-Alpesv(*)
Editeur Saint-Etienne : Syndicat mixte ZAIN A89 Centre, 2010-
Ancien titre
Nouveau titre
Note externe Cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018.
Code trajet DL
Note interne Source BnF. Conservation nationale.
Périodique plus déposé 1
Inventaire à jour 1
Vers Opac 0
Début d'inventaire Fin d'inventaire Cote Numéros reçus Imprimeur Notes Actions
2016-02-17 2016-04-30 DLPB 2622 n°19-20 Impr. du Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.
2014-12-17 2015-10-06 DLPB 2050 n°15-16 ; NS ; n°17-18 Impr. du Conseil général de la Loire (42) Inventaire fait. Mod. - Sup.